Formation spécialisée Ministérielle (ex CHSCT ministeriel) du 8 décembre 23 : Compte rendu

Formation spécialisée ministérielle
Rapport 2022, Note d’orientation
Présidé par le Secrétaire général adjoint, Monsieur Cantin, cette formation spécialisée ministérielle s’est réuni le 8 décembre avec à l’ordre du jour, les points suivants :

 Les rapports 2022 des acteurs de prévention :

➢ Inspection Santé et Sécurité au Travail
➢ Médecine de prévention
➢ Service Social
➢ Ergonomie

 Le projet de note d’orientations ministérielles 2024

 Le Budget SSCT : exécution 2023 et dotations 2024

 Point d’étape sur les travaux avec l’ANACT

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