| Groupement F.O.-DGFiP de la DISI Sud-ouest
Adr.: Bérangère VIGNAL, F.O. DGFiP - ESI de Poitiers 54, rue Montesquieu 87043 LIMOGES CEDEX Tél.: 05-55-45-70-96 Mèl : fo.disi-sud-ouestdgfip.finances.gouv.fr Site web : https://www.fo-dgfip-sd.fr/D33 |
Premier CHS de la DISI du Sud-Ouest, en présence :
– des organisations syndicales, FO représenté par Marie-Marthe SUREAU et Maryline SOUCHARD
des repésentants des 4 E.S.I.,
de l’Inspecteur Hygiène et Sécurité, Monsieur Patrick ESPINAT,
du Médecin de Prévention Madame le Docteur MASSAL ,
des correspondants de proximité.
1° - Présentation du règlement intérieur du CHS-CT (art. 24)
3 réunions annuelles minimum
Réunion en cas d’urgence
Calendrier prévisionnel des réunions
Demandes des O.S. :
Convocation et documents envoyés 15 jours avant la réunion
Ordre du jour arrêté par le Président en associant le Secrétaire des O.S.
Visite de sites par le CHS-CT : délégation administrative & O.S., 1 fois par an pour chaque site
Recours à un expert agréé en cas de risque grave ou de projet important, par saisine.
…
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