Fiche métier : titre restaurant.

La circulaire de 1995 n’étant plus d’actualité vous trouverez ci-joint une fiche de procédure afin d’officialiser les nouvelles règles de gestion.

La substitution entre les deux textes de procédure a fait l’objet d’une information officielle du Secrétariat général. La communication nous paraissant insuffisante, nous avons demandé une plus large diffusion dans les départements et la présentation de la fiche lors des CDAS.

Important : Dans l’encadré de la fiche il est à noter que les jours de télétravail n’ont pas à être déduits et ni ceux pris dans le cadre du compte épargne temps (CET).

Il est à noter également que c’est une des revendication FO !.

En téléchargement la note du secrétariat général et la fiche mise à jour.