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- Nos Comptes rendus: C.H.S.-C.T. , année 2016
- Article publié le 04/03/2016
Compte rendu - CHSCT du 1er mars 2016
En téléchargement le compte rendu du CHSCT du 1er mars 2016, convoqué à l’ordre du jour suivant :
Approbation des PV des CHSCT des 01/07/15 et 18/09/15
Bilan des actions de formation 2015
Bilan d’exécution des crédits 2015
Suivi des demandes du CHSCT
Note d’orientations ministérielles 2016
Point sur le GT du 25 janvier 2016
Propositions d’utilisation des crédits 2016
DUERP et PAP de la DDFiP 02
Travaux immobiliers en cours et projets à venir