Formation Spécialisée du 14 juin : Budget 2023, visites de sites, DUERP - PAP, Travaux du RAM, Points d’étapes

La Formation Spécialisée du Comité Social d’Administration Local de l’Aube (Formation Spécialisée) s’est réunie le mercredi 14 juin de 9 h 00 à 12 h 00.
Elle comportait 6 points à son ordre du jour : budget 2023, visites de sites, DUERP - PAP, travaux du RAM, points d’étapes et questions diverses.

1°/ Exercice budgétaire 2023 (suite)
Rappel : les crédits nets alloués à la FS de l’Aube sont les suivants :
34 956 € pour les actions locales
6 534 € pour les actions dédiées à la formation.

Les actions retenues, hors formation, ont été actualisées :
 Maintenance des défibrillateurs (478 €*)
 Maintenance des Fontaines à eau (3 019 €*)
 Maintenance du Transpalette (769 €*)
 Mise à disposition du médecin de prévention pour des prescription (4 200 €)
 Achat de 14 fauteuils (5 862 €*)
 Achat de petit matériel (repose-poignet, repose-pieds, trolleys…) (1 000 €)
 Achat de luminaires (4 144 €*)
 Pose de stores (3 600 €*)
 Achat de trousses de secours (231 €*)
 Achat de ventilateurs (226 €*)
 Achat de gilets et brassard pour l’évacuation incendie (1 086 €*) : selon les préconisations de l’ISST.
 Fongibilité formation : 1 232 €*
- NOUVELLE ACTION : La dépose de la porte et de la cloison Guichet / Zone accueil a été actée pour un coût de 6 780 €.
- RÉSERVE : 2 331 € sont mis en réserve pour financer des travaux liés aux opérations décidées suite aux visites de site de la Formation Spécialisée (voir ci-après).

Les actions de formation retenues sont les suivantes :
FORMATIONS INCENDIE : 2 780 €
Exercice avec débrief (330 €)
Formation évacuation (1 650 €)
Manipulation extincteurs (800 €)

SAUVETEURS SECOURISTES DU TRAVAIL (3 sessions) : 2 700 €*

HABILITATION ÉLECTRIQUE : 1 590 €

PRÉVENTION DES TROUBLES MUSCULO-SQUELETTIQUES (2 webinaires courts) : 696 €.

Les 6 504 €* ne suffisent pas : il faut prendre 1 232 €* sur le budget "actions de prévention".

Montant révisé

Ces modifications ont été validés à l’unanimité (FO 3 voix, UNSA 2 voix et Solidaires 1 voix).

Cette fois, l’intégralité du budget est affectée.

2°/ Visites de sites 2023
La Formation spécialisée a validé à l’unanimité les visites 2023. Le thème retenu a été celui des antennes sur sites isolées.
La délégation se rendra à :
 Bar sur Seine le 20/06 à 9 h 00
 Brienne le Château le 20/06 à 14 h 00
 Nogent sur Seine le 29/06 à 9 h 30.

La délégation est composée : d’un membre par OS représentée à la FS, du représentant de la présidente, de l’Assistante de Prévention et (si possible) de l’APMP.

Le thème de la visite est celui des conditions de travail.

Un rapport est établi et transmis à la Direction et examiné lors de la prochaine réunion de la Formation Spécialisée.

3°/ DUERP - PAP
Le Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels recense 58 risques cette année.
20 risques bénéficient d’une action inscrite au Plan Annuel de Prévention de cette année.
Ces deux documents sont consultables sur Ulysse Aube.

La Formation Spécialisée a rendu l’avis motivé suivant sur le PAP à l’unanimité :
"La Formation Spécialisée de l’Aube émet un avis favorable sur le PAP, les actions proposées étant pertinentes."

4°/ Travaux du RAM : planning prévisionnel de réintégration
Tout le monde est rentré au RAM.
Les fontaines à eau sont en place.

Il reste à finaliser les salles de réunion, de formation et de convivialité.

La distribution des Vigiks est en cours.

Point noir : la téléphonie n’est pas opérationnelle. La mise en œuvre de la TOIP est prévue pour début septembre.
La connexion RAM / Antennes se fera plus tard.

La Direction a signalé un problème de fenêtres restées ouvertes et de lumières restées allumées toute la nuit, voir tout le week-end.
La Direction cherche une solution, l’envoi de rappels généraux par mel ne semblant pas fonctionner.
Les OS ont signalé que les sites hors RAM pouvaient aussi être concernés.

5°/ Points d’étapes
A/ Registre Santé Sécurité Dématérialisé
Un message signalait un problème de propreté au SPFE (2e étage du RAM).
Outre certains problèmes spécifiques à cette situation particulière pas obligatoirement liée à un défaut de ménage, la Direction a rappelé qu’en cas de dysfonctionnement avéré de l’entreprise de ménage il faut le signaler au gestionnaire de site qui remplira le cahier de liaison avec l’entreprise.

B/ Accidents
Quatre accidents de de service ont été évoqués.
A noter que cette fois les membres de la Formation Spécialisée n’ont pas reçu le listing.
Deux accidents à Copainville :
Heurt d’une porte coupe-feu,
Chute sur sol humide.
Deux autres accidents :
Un collègue a chuté dans la cours de l’école de formation de Lyon,
Un géomètre a été mordu par un chien lors d’une intervention.

6°/ Questions diverses
A/ Départ de Jean-Yves LEGLISE
Suite au redécoupage des circonscriptions, JY LEGLISE est affecté sur la Bourgogne Franche-Comté. Il remercié toute l’assistance pour ces nombreuses années de collaboration. La Présidente l’a remercié à son tour.

B/ Installation du pôle social
A ce stade, un bureau doit être partagé entre l’APMP et la déléguée des services sociaux.
Cela est contraire à la doctrine d’emploi qui prévoit une obligation de discrétion professionnelle.
Ce risque avait été signalé au Secrétariat Général lors de la réinstallation du pôle social mais Bercy n’a pas pris en compte ce problème (peut-être que l’arrivée à demeure d’une déléguée de l’action sociale en 2023 n’était pas envisagée en 2021…). La direction locale avait proposée une solution, retoquée par Bercy à l’époque.
JY LEGLISE va contacter le Secrétariat Général sur ce point. A suivre.

C/ Formation des membres
Si la session de l’après-midi du 26 mai a fait l’unanimité contre elle, les deux jours locaux devraient être assurés par la direction d’ici au 30 juin 2024.