Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail du 2 avril 2014 : Bilan 2013, DUERP 2013, PAP 2014, interventions 2014 du CHS CT

Le Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail de l’Aube s’est réuni le 2 avril de 14 H 30 à 19 H. Il comportait 5 points importants à son ordre du jour : Bilan de l’activité 2013, DUERP 2013 et PAP 2014, validation du programme d’intervention du CHS CT de l’Aube, exercice budgétaire 2014 et points divers.

1°/ Bilan de l’année 2013

Le budget voté a été exécuté à plus de 99,98 % au profit de l’amélioration des conditions de travail des agents. 100 agents ont bénéficié d’une formation du CHS CT. 4 accidents de service ont été recensés en 2013 (contre 11 en 2012).

2°/ Validation du programme d’intervention du CHS CT de l’Aube

Le programme départemental, conforme aux orientations ministérielles et très proche de celui de l’an dernier est le suivant :

A/ Santé au travail

Le CHS CT 10 interviendra dans les domaines suivants : Hygiène, troubles musculo-squelettiques, troubles psychosociaux, ergonomie, premiers secours, climatisation.

B/ Sécurité au travail

Le CHS CT 10 interviendra pour la sécurité incendie, la sécurité électrique, la sécurité routière et l’archivage.

3°/ DUERP 2013 et PAP 2014

Le Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels est un document élaboré par tous les chefs de services EN RELATION (en principe) AVEC LEURS COLLABORATEURS. Les observations de tous les postes et services sont ensuite soumises à un groupe de travail qui cette année a duré 2 jours ! Il y avait de nombreux risques psychosociaux recensés, en raison, d’après les représentants du Personnel, des réductions constantes des moyens humains et budgétaires. Après des discussions de près d’une heure sur la possibilité ou non de réduire la charge de travail par de l’anticipation, de l’adaptation, ect., les représentants du Personnel se sont unanimement abstenus sur le PAP 2014 en raison de l’impossibilité d’apporter la seule réponse efficace à la montée de la charge de travail dans les services, DES EMPLOIS !

Ces documents sont en ligne sur Ulysse Aube.

4°/ Exercice budgétaire 2014 : choix des interventions retenues

Le budget total alloué au CHS CT de l’Aube est de 56 831 en 2014 (en baisse de 2,2 % par rapport à 2013).

2Voici le détail par service des opérations décidées (hors formations) :2

SIP SIE CDIF de Romilly sur Seine : nettoyage des sols pour 423 €.

CDIF de Troyes : dératisation pour 324 €,

Direction (22 bd Gambetta) : mise en place de vitres dans le hall d’accueil + film occultant + film anti reflet pour 6 164 €,

1er RAM : remplacement de 5 stores extérieurs en raison de problèmes d’odeurs, pour 610 € et achat d’une boite aux lettres sécurisée pour 2 370 €.

Trésorerie de Méry sur Seine : achat de luminaires pour 4 agents pour un coût de 2 333 €.

SIP SIE CDIF de Bar sur Aube : achat de luminaires pour 3 agents pour un coût de 1 749 €.

Paierie départementale : achat de luminaires pour 12 agents. Un point précis sera fait sur l’installation possible des luminaires pour éviter une dépense inutile (un luminaire peut servir pour plusieurs bureaux collés). Coût à déterminer. La motorisation de la porte du public est demandée au programme 309. A suivre.

Trésorerie d’Arcis sur Aube : Pose d’une vitre de protection au guichet pour 2 181 €.

Trésorerie de Troyes Municipale : Pose d’une vitre de protection au guichet pour 2 088 €.

Tous les sites : achat de 10 fauteuils pour continuer le renouvellement général des fauteuils sur quelques années (3 080 €). Il est prévu d’acheter du petit matériel (reposes poignets, etc) pour 300 €. Six pupitres FLEXDESK de plus seront achetés, le coût est de 1 008 €. Enfin, des trousses de secours seront achetées ou complétées (200 €).

Comme en 2013, le CHS CT 10 a provisionné 750 € pour permettre l’intervention d’un psychologue en cas d’incident sur un site.

Mise en conformité des installations électriques et des BAES : 1 000 euros, pour les sites locatifs (Pont Sainte Marie, Troyes Municipale, Arcis sur Aube, Brienne le Château). Pour les autres sites, une demande est faite au programme 309 et la DDFiP en prendra une partie à sa charge.

La Direction s’est lancée dans un grand chantier de recensement des vérifications réglementaires nécessaire : c’est un gros travail, sans doute de longue haleine.

2PROGRAMME DES FORMATIONS (21 343 €) :2

Extincteurs et sécurité incendie, risque canin, formation ergonomie tertiaire, risque routier (théorie et pratique), habilitation électrique, Formation Secouriste Sauveteur du Travail, formation prévention du risque psychosocial. Cette dernière formation a déjà eu lieu et malgré le grand nombre de risques figurant dans le DUERP à ce sujet, le nombre de candidats est très limité (5 personnes pour 10 places !). Par manque de temps avons-nous dit (formation de 3 jours). Les causes de ce relatif échec feront l’objet d’une réflexion.

Ce programme (opérations + formations) a été approuvé à l’unanimité.

5°/ Points divers

Les accidents de service, les registres et les rapports de l’Inspecteur ont fait l’objet de l’examen classique. À noter que lorsqu’un problème est mentionné sur le registre Santé et Sécurité au Travail (accessible via Ulysse 10, Vie pratique) il est très rapidement pris en compte par la Direction. N’hésitez pas à le servir et à nous en informer.