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CHS CT du 15 octobre 2014 : Fin d’exercice 2014

Le Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail de l’Aube s’est réuni le 15 octobre 2014 de 14 H 30 à 17 H 15. Il comportait 3 points importants à son ordre du jour : exercice budgétaire 2014 (compléments), visites de sites et points divers.

1°/ Exercice budgétaire 2014 : répartition des crédits restant

Le CHS CT a décidé de procéder à la répartition des crédits restants.

Services de Publicité Foncière 1 et 2 + Division CEPL et Domaine : suite aux visites de site du CHS CT, achat de stores et de grooms, dans la limite des 1 100 euros restants. Le complément se fera l’an prochain.

CDIF Brossolette : Prise en charge de la venue d’un expert incendie pour aider à mettre au point une doctrine d’évacuation pour 179 €. Après quelques débats, le CHS CT a écarté l’option à 900 euros, considérant que l’arrivée attendue des Trésoreries du 14 juillet remettrait en cause le travail effectué.

Tous les sites équipés de défibrillateurs : achat d’une batterie pour défibrillateur pour 221 €. Il s’agit d’une réserve pour remplacer les batteries hors service.

2°/ Visites de sites

Le CHS CT a étudié le rapport de la délégation qui avait visité les Services de publicité foncière d’une part et la Division Secteur Public local / Domaine d’autre part. Le CHS CT a décidé de financer des stores (voir ci-dessus), des problèmes signalés ont été pris en charge par la Direction et seront résolus au plus vite (vitres non opaques dans les toilettes par exemple).

Des problèmes lourds à régler financièrement (par exemple le changement d’ouvrants aux SPF ou l’achat d’une imprimante supplémentaire à la cellule du soutien SPL) sont à l’étude.

Le problème du ménage, général au département, voir à la DGFiP, fera l’objet de mesures générales : rencontre avec les collègues ayant passé le marché, rappel aux gestionnaires de sites sur la conduite à tenir en cas de manquement constatés… Pour FO, la solution véritable réside dans l’octroi d’un budget suffisant à cette prestation importante pour la qualité de vie au travail.

Le CHS CT a décidé d’une visite en début d’année dans les locaux de la Trésorerie de Brienne le Château pour appuyer la nécessité du changement de locaux.

3°/ Points divers

Un accident de trajet depuis le dernier CHS CT.

Les registres SST ont fait l’objet de l’examen classique. La nouvelle inscription sur le registre SST dématérialisé concerne les travaux de la verrière à Gambetta. Registre saisi le 8/10 et solution apportée par la Direction le 9/10. La preuve que dans tous les cas de saisine (via Ulysse 10, Vie pratique), le problème est immédiatement pris en considération par la Direction. Au SIP SIE de Romilly sur Seine un problème, signalé par un usager, de bordure coupante à l’entrée a été résolu.

Le CHS CT a acté la pose de petites affiches (aux alentours du panneau incendie si possible) sur les sites où de l’amiante est présente.

Le chauffage sur la journée devrait être activé la semaine prochaine,

Enfin, la nouvelle procédure DUERP a été présentée : il y aura une simple mise à jour, sans la procédure lourde de l’an dernier. Les agents sont tout de même invités à signaler à leur responsable de service les risques nouveaux qui seraient apparus. Un groupe de travail se réunira d’ici la fin de l’année pour mettre à jour le DUERP.

La délégation FO : Laurent CROUZET (Titulaire, Secrétaire du CHS CT 10, Arcis sur Aube), Bernard MONNE (Titulaire, Bar sur Aube Municipale) et Marie Odile ISQUERDO (Suppléante, Arcis sur Aube).