Section de la CHARENTE-MARITIME
 F.O.-DGFiP
45 rue des Petites Ecuries
75010 PARIS
 01-47-70-91-69  fodgfip.frhotmail.fr

Compte rendu du CHS

La réunion du CHS du 23/06/2009 avait comme ordre du jour les points suivants :

1) Examen des registres hygiène et sécurité de avril à juin 2009

2) Point sur la démarche d’élaboration des documents uniques, présentation du document unique et du programme annuel de prévention de l’ENBD (école des douanes)

3) Examen des propositions budgétaires de avril à juin 2009, compte rendu des groupes de travail sur la mise en place de défibrillateurs

4) Examen du questionnaire 2008 de la DPAEP sur l’évolution des risques professionnels

5) Point sur les projets immobiliers

6) Questions diverses

L’examen des registres hygiène et sécurité n’ont pas fait l’objet de questions particulières. Le problème de l’amiante a été une nouvelle fois abordé du fait qu’elle est présente sur presque tous les sites du département (dalles de sols). Le président du CHS nous a précisé que 4 sites DGI et 2 sites TP allaient faire l’objet de travaux permettant le retrait de l’amiante et que cette réalisation serait faite avant fin 2011 sur le budget national. FO s’est félicité de cette avancée suite à sa demande formulée l’année dernière.

L’école des douanes à présenté son document unique après consultation de l’ensemble du personnel et des services. Il en a résulté une forte demande de formation professionnelle spécialisée. Grace à nos interventions, ces formations seront financées par le CHS.

Concernant l’examen des propositions bugétaires, nous avons défendu plus particulièrement la demande de la trésorerie de St Savinien ainsi que celle de Rochefort portant atteinte aux conditions de travail de ces agents. Ces demandes ont été satisfaites.

La mise à disposition de défibrilateurs sera faite sur le site de La Rochelle à l’école des douanes et à Fétilly impôts. Un protocole de sécurité et la formation de secouristes sera mis en place en septembre.

L’examen du questionnaire de la DPAEP nous a permis de formuler une nouvelle demande de formation à la gestion du conflit et du stress pour 2009 et de poser une nouvelle fois le problème des produits d’entretien nocifs pour les femmes de ménage.

Les projets immobiliers concernaient les futurs sites SIP. Le site de Jonzac fut exposé suite à une réunion programmée dès le lendemain réunissant les agents du site, le DSF et l’entreprise de désamiantage. L’inspecteur hygiène et sécurité affirmant que le désamiantage était très sécurisé et très surveillé.

La réunion s’est terminée à 19h00, la prochaine réunion étant prévue fin septembre.