Section des CÔTES-D’ARMOR
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Formation Spécialisée SSCT du 18/04/2024 : ordre du jour

Une réunion de la Formation Spécialisée en Santé Sécurité et Conditions de Travail (SSCT) s’est tenue le 18/04/2024.
Ordre du jour :
1/ Approbation du procès-verbal de la Formation Spécialisée du 16/11/2023 (pour avis)
2/ Orientations ministérielles santé, sécurité et conditions de travail 2024 (pour information)
3/ Présentation des orientations budgétaires 2024 et bilan de l’année 2023 (pour information)
4/ Présentation des nouveaux outils SST (SignalFIP, Prév’Action et Registre Santé Sécurité au Travail) (pour information)
5/ Présentation des fiches RPS/accidents du travail et trajets/exercices d’évacuation incendie) (pour information)
6/ Questions diverses

Un point relatif à la réouverture du CFP de Guingamp (fermé depuis le 08/02/2024 suite aux dégradations commises par les agriculteurs) a été ajouté à l’ordre du jour au dernier moment suite à réception par la DDFiP 22 du "rapport de contrôle de la qualité d’air intérieur" du Bureau Véritas portant la mention "SANS Observation".

Vous trouverez en pièces jointes :
la déclaration liminaire lue par les représentants FO DGFiP
le compte-rendu de la séance