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- Calendrier C.H.S.-C.T. , année 2020
- Évènement du 26/06/2020
CHSCT du Doubs - Session plénière
Un CHSCT en session plénière en présentiel a lieu ce jour.
Son ordre du jour est le suivant :
Approbation du PV du CHSCT en audio du 15 avril 2020 (pour avis)
Point d’information sur la tentative de suicide d’une agente de la brigade des douanes de Lons le Saunier (pour information)
Point de situation sur le plan de reprise d’activité des services de la DGFIP, de l’INSEE et de la Douane (pour information)
Transfert au 1er septembre 2020 de l’activité recouvrement des amendes de la Trésorerie de Morre-Roulans au SIP de Besançon (pour avis)
Présentation de la procédure d’organisation de l’oral de concours externe de contrôleur des finances publiques à la DDFIP du Doubs en visioconférence (pour information)
Présentation des registres santé et sécurité au travail (RSST), des fiches de signalement et des fiches d’accident de travail (pour information)
Point de situation des travaux à la DDFIP, site quai Veil Picard (pour information)
Point de situation sur l’organisation des mesures préventives dans les services pour lutter contre les ambiances chaudes durant l’été. Proposition d’achats en lien avec les mesures préventives sur le budget du CHSCT (pour avis)
Présentation des propositions des dépenses sur le budget du CHSCT du Doubs (pour avis)
Proposition d’un calendrier prévisionnel de réunion du CHSCT en 2020 (pour avis)
- CHSCT 25 - Session Plénière (le 09/10/2020)