CHSCT 25 - Session Plénière

Ce jour a lieu un CHSCT (session plénière).

Son ordre du jour est le suivant :

 Approbation du PV de la séance plénière du CHSCT du 26 juin 2020 (pour avis)

 Crise sanitaire : évolution de la situation dans les services et évolutions des gestes barrières (pour information),

 Questionnaire lié à la gestion de la crise sanitaire lié au COVID 19 (pour concertation)

 Mise à jour DUERP/PAP dans les directions suite à la crise sanitaire (Pour avis)

 Point de situation des travaux au bureau de douane de Lons le Saunier (pour information)

 Transfert de la Division Franche Comté frontière à la Direction de la Douane de Besançon (pour information)

 Situation budgétaire : Proposition des nouvelles dépenses sur le budget du CHSCT par les services de la DGFIP, douane et INSEE (pour avis).

 Présentation de nouvelles fiches de signalement, accidents des service et registre santé et sécurité au travail (RSST) de la DGFIP, de l’INSEE et de la Douane intervenues depuis le dernier CHS-CT (pour information).