CHSCT 25 - Session plénière

Ce jour a lieu un CHSCT en visio-conférence.

Son ordre du jour sera le suivant :

 Approbation des PV des séances du CHSCT du 9 octobre 2020 et du 23 novembre 2020 (pour avis)

 Modalités d’organisation des réunions du CHSCT à distance pendant la crise sanitaire, modification du règlement intérieur (pour avis)

 Présentation de la note d’orientations ministérielle Santé Sécurité au Travail année 2021 par l’Inspecteur Santé Sécurité au Travail (pour information)

 Point de situation sur la gestion de la crise sanitaire dans les différents services (DGFIP, Douane et INSEE) (pour information)

 Présentation du guide ministériel sur la prévention du risque amiante par l’ISST. Point de situation sur le suivi de la prévention du risque dans les différents services (pour information)

 Présentation du cadre hygiène, santé, sécurité sur le futur site de l’INSEE ans les locaux de la cité administrative Viotte (pour information)

 Point de situation sur le projet immobilier de la Douane au bureau et à la brigade de Lons le Saunier (pour information)

 Regroupement des services de la Direction au siège de la DDFIP QVP (pour avis)

 Présentation des nouvelles fiches de signalement, accidents de service et registre santé et sécurité au travail (RSST) de la DGFIP, de l’INSEE et de la Douane intervenues depuis le dernier CHSCT (pour information)

 Présentation des nouvelles propositions de dépenses sur le budget du CHSCT par les services de la DGFIP, Douane et INSEE (pour avis)

 Questions diverses