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- Calendrier C.H.S.-C.T. , année 2021
- Évènement du 26/10/2021
CHSCT - Session plénière
Un Comité d’Hygiène Sécurité Conditions de travail se tiendra ce jour.
Son ordre du jour est le suivant :
1 - Approbation des procès verbaux des séances plénières du 30/04/2021 et 08/06/2021 (pour avis)
2- Point de situation sur la gestion de la crise sanitaire dans les services (pour information)
3- Présentation du DUERP et du PAP de la Direction des Douanes (pour avis)
4- Présentation du DUERP et du PAP de l’INSEE (pour avis)
5 - Point d’étape sur le projet d’aménagement du site de la DDFIP (QVP) (pour information)
6 - Présentation des nouvelles fiches de signalement, accidents de service et registre santé et sécurité au travail (RSST) de la DGFIP, de l’INSEE et de la Douane intervenues depuis le dernier CHSCT (pour information)
7- Proposition des nouvelles propositions de dépenses sur le budget du CHSCT par les services de la DGFIP, de la Douane et de l’INSEE - Clôture du budget année 2021 (pour avis)
- CHSCT "Exceptionnel" SGC Valdahon - Baume les Dames (le 16/12/2021)
- CHSCT 25 - Session Plénière (le 14/09/2021)
- CHSCT 25 - Groupe de travail (le 07/09/2021)
- Groupe de travail DUERP (le 08/07/2021)
- Groupe de travail DUERP (le 01/07/2021)
- CHSCT du Doubs - session plénière (le 08/06/2021)
- CHSCT 25 - Session plénière (le 30/04/2021)
- CHSCT 25 - Groupe de travail (le 26/04/2021)
- CHSCT 25 - Session plénière (le 25/02/2021)