C.T.L

Un comité Technique Local se réunira à la DRFIP QVP le lundi
14 mai 2012 à 9h30.

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

* Rapport d’activité de la DRFIP au titre de l’année 2011 (point non soumis au vote) ;

* Modification des horaires d’ouverture au public de la Trésorerie de Rougemont (point soumis au vote) ;

* Présentation des nouvelles modalités de déclaration et de paiement de l’ISF (point non soumis au vote) ;

* Installation de la Trésorerie de Montbéliard Municipale dans les locaux du Centre des Finances Publiques rue Pierre Brossolette (point non soumis au vote) ;

* Questions diverses.

Nos élus présents à ce CTL (Patrick Ravache, Sylvie Bouverot et Pascal Louis Tisserand) restent à votre disposition pour tout renseignement sur cette instance.