Comité Technique Local

Ce jour a lieu un comité technique local.

Son ordre du jour est le suivant :

 approbation des deux PV suivants : PV commun des CTL des 21 février et 20 mars 2012 et PV du 1er juin 2012.

 Bilan du traitement des recours en révision de la notation 2011,

 Point sur le Budget

 Bilan de la formation professionnelle (année 2011)

 Réorganisation de structures :

* présentation de la fusion des hôpitaux du Haut Doubs avec transfert d’activités hospitalières à la trésorerie de Pontarlier,

* création d’un ESMS (établissement et services sociaux et médicaux sociaux) géré par la trésorerie Besançon EHD,

 Modification des horaires d’ouverture des trésoreries de Clerval et de l’Isle sur le Doubs,

 Questions diverses :

* Informations sur le déménagement de la trésorerie du Grand Besançon,

* Intégration des agents de la Chambre Régionale des Comptes de Franche Comté

Bien cordialement

Nb : ce jour le CTL a été reporté au vendredi 30 novembre 2012 suite au boycott des syndicats Solidaires Finances Publiques et CGT Finances Publiques.