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- Calendrier C.T.L. , année 2022
- Évènement du 23/05/2022
Comité Technique Local
Le Comité Technique de la Direction départementale des finances publiques du Doubs se réunira le 23 mai 2022 au matin.
L’ordre du jour portera sur les points suivants :
▪Point 1 : Approbation du PV de la séance du 23 mars 2022 (Pour avis)
▪Point 2 : Déploiement du nouveau réseau de proximité (NRP) des finances publiques du Doubs au 1er septembre 2022 : Création du SGC de Pontarlier et mise en place des CDL relevant du périmètre géographique du SGC de Pontarlier (Pour avis)
▪Point 3 : Opérations de relocalisation de services :
• Création du pôle national de contrôle à distance des particuliers (PNCD) (Pour avis)
• Transfert d’assignations au service liaison rémunérations (SLR) (Pour avis)
▪Point 4 : Point d’information sur les chantiers immobiliers à la DDFIP du Doubs (pour information)
▪Questions diverses :
- CTL Session Plénière (le 14/11/2022)
- C.T.L session plénière (le 10/10/2022)
- CTL session plénière - FACVT (le 01/07/2022)
- CTL session plénière (le 30/06/2022)
- CTL "Fonds d’amélioration des conditions de vie au travail" (le 13/04/2022)
- Comité Technique Local (le 23/03/2022)
- CTL "Supressions d’emplois" 2022 et Ponts Naturels 2022 - Reconvocation (le 31/01/2022)
- CTL "Supressions d’emplois" 2022 et Ponts Naturels 2022 (le 19/01/2022)