C.T.L session plénière

Ce jour a lieu un Comité Technique Local .

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

▪Point 1 : Approbation des PV des séances des 23 et 31 mai 2022, 30 juin 2022 et 1er juillet 2022 (pour avis)

▪Point 2 : Présentation du plan de continuité d’activité (PCA) de la DDFIP du Doubs (pour information)

▪Point 3 : Transfert au 1er janvier 2023 de la gestion de l’hôpital de Baume-les-Dames à la trésorerie de Besançon CHRU-EH (pour avis)

▪Point 4 : Mise en place d’un règlement intérieur au sein du PNCD – positionnement des plages horaires fixes et variables (pour avis)

▪Point 5 : Transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme à la DGFIP (pour information)

▪Questions diverses :

 Fixation des plages horaires fixes et variables sur le site de la DDFIP Quai Veil Picard et au SGC de Pontarlier (point inscrit à la demande du responsable du SGC et par les représentants de FO-DGFIP)

 Autres questions posées par les représentants de FO-DGFIP :

▪ Point d’information sur le recrutement au 1er octobre 2022 de nouveaux agents contractuels

▪ Point d’information sur le schéma organisationnel de la Division des Collectivités Locales y compris les CDL.