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- Calendrier C.T.L. , année 2013
- Évènement du 12/07/2013
Comité Technique Local
Ce jour a lieu le Comité Technique Local à 9h30 salle 309 à la DRFIP QVP
L’ordre du jour est le suivant :
Point 1 : Approbation du procès verbal de la séance du 29 avril 2013
Point 2 : Réaménagement immobilier au rez de chaussée du CDFiP de Montbéliard (pour avis en 2eme convocation, suite au vote défavorable unanime du 18 juin 2013) ;
Point 3 : Harmonisation des horaires d’ouverture du CDFiP de Montbéliard (pour avis)
Questions diverses
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"Calendrier C.T.L."
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D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2012, 2011, 2010.
Autre(s) évènement de l'année 2013 dans la même rubrique :
- Comité Technique Local (le 05/12/2013)
- Comité Technique Local (le 26/11/2013)
- Comité Technique Local (le 07/11/2013)
- CTL (le 21/03/2013)