CTL 2ème convocation

Suite à l’avis défavorable des OS au CTL du 19 février 2013, le règlement intérieur est représenté aujourd’hui.

Après lecture d’une déclaration liminaire commune, l’ensemble des OS représentatives s’est retiré.

Vous consultez un article de la rubrique "Comptes rendus C.T.L." , publié en 2013.

D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2012, 2011, 2010, 2009.

Autre(s) article(s) publié(s) en 2013 dans la même rubrique :

FD Finances : Déclaration liminaire et compte rendu du CTM du 6 décembre 2013 (le 09/12/2013)
CTL du 8 octobre 2013 (le 08/10/2013)
CTL du 28 mai 2013 (le 29/05/2013)
GT du 28 mars 2013 : Déontologie (le 28/03/2013)
CTL du 19 février 2013 (le 25/02/2013)

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