CTPD du 25 novembre 2010

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du CTPD du 25 novembre dont l’ordre du jour était

Pour vote1 le transfert du recouvrement des taxes d’urabanismes et des redevances d’archéologie préventive de la trésorerie de Hérault Amendes à la Trésorerie de Montpellie Municipale

Pour information
2 Chorus
3Point su l’immobilier à la DRFIP
4L’expérimentation des espaces de dialogue
5 Le dispositif de formation contre les discriminations

Questions diverses

La délégation FO-DGFIP-34 a lu une déclaration liminaire