CTL du 17 janvier 2014

Le Comité Technique de la DDFiP Manche convoqué le jeudi 9 janvier 2014 à 14h00 n’a pu se tenir, le quorum n’étant pas réuni.

Une nouvelle réunion est fixée le vendredi 17 janvier 2014 à partir de 9h15

L’ordre du jour est le suivant :

1. Procès-verbal de la réunion CTL du 28 novembre 2013 (pour approbation)

2. Départementalisation des procédures collectives (pour avis)

3. Situation des emplois du PLF 2014 (pour avis)

4. Questions diverses

Pour tout renseignement, appeler au 02.33.91.21.15

Vous consultez un évènement de 2014 du calendrier, catégorie "Calendrier C.T.L." .

D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2018, 2017, 2016, 2015, 2013, 2012, 2011.

Autre(s) évènement de l'année 2014 dans la même rubrique :

CTL du 14 novembre 2014 (le 14/11/2014)
CTL du 7 octobre 2014 (le 07/10/2014)
CTL du 24 juin 2014 (le 24/06/2014)
CTL du 23 avril 2014 (le 23/04/2014)
CTL du 3 avril 2014 (le 03/04/2014)
Comité Technique Ministériel du 31 janvier 2014 (le 31/01/2014)
Comité technique de réseau du 28 janvier 2014 : régimes indemnitaires (le 28/01/2014)
CTL Emplois du 9 janvier 2014 (le 09/01/2014)