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- Calendrier C.T.L. , année 2014
- Évènement du 07/10/2014
CTL du 7 octobre 2014
Comité Technique de la DDFiP Manche se réunira le mardi 7 octobre 2014 à partir de 9h00 à Saint-Lô,
L’ordre du jour est le suivant :
1. Procès-verbaux des réunions CTL des 23 avril et 24 juin 2014 - pour approbation
2. Redécoupage des secteurs d’assiette du SIP de Granville - pour avis
3. Modification des horaires d’ouverture au public de la trésorerie d’Equeurdreville-Hainneville - pour avis
4. Modification des horaires d’ouverture au public de la trésorerie de Tourlaville - pour avis
5. Présentation du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) et du plan annuel de prévention (PAP) - pour information
6. Refonte des régimes indemnitaires des agents de la DGFiP (catégories B et C) - pour information
7. Questions diverses
- CTL du 14 novembre 2014 (le 14/11/2014)
- CTL du 24 juin 2014 (le 24/06/2014)
- CTL du 23 avril 2014 (le 23/04/2014)
- CTL du 3 avril 2014 (le 03/04/2014)
- Comité Technique Ministériel du 31 janvier 2014 (le 31/01/2014)
- Comité technique de réseau du 28 janvier 2014 : régimes indemnitaires (le 28/01/2014)
- CTL du 17 janvier 2014 (le 17/01/2014)
- CTL Emplois du 9 janvier 2014 (le 09/01/2014)