CTL 7 octobre 2014 compte rendu FO DGFIP 50

Le Comité Technique de la DDFiP Manche eu lieu le mardi 7 octobre 2014 à partir de 14h00 à Saint-Lô,

L’ordre du jour est le suivant :

1. Procès-verbaux des réunions CTL des 23 avril et 24 juin 2014 - pour approbation

2. Redécoupage des secteurs d’assiette du SIP de Granville - pour avis

3. Modification des horaires d’ouverture au public de la trésorerie d’Equeurdreville-Hainneville - pour avis

4. Modification des horaires d’ouverture au public de la trésorerie de Tourlaville - pour avis

5. Présentation du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) et du plan annuel de prévention (PAP) - pour information

6. Refonte des régimes indemnitaires des agents de la DGFiP (catégories B et C) - pour information

7. Ponts naturels 2015 - pour avis

8. Questions diverses

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