CTPD Filière Fiscale

Le Comité Technique Paritaire Départemental se réunira le : Vendredi 25 juin 2010 à 9 H à la Direction des services fiscaux – Salle de réunion – 5, rue de Lorraine à CHAUMONT

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation des PV des CTPD des 11/03/2010 et 09/04/2010.

2. Approbation du dispositif des plages horaires fixes et variables liées à la mise en place des SIP / SIE de Joinville et Langres.

3. Informatique :
 Compte rendu 2009 ;
 Politique d’équipement 2010.

4. Formation professionnelle :
 Bilan 2009
 Plan de formation 2010 / 2011.
5. Bilan de la campagne de notation 2009 (gestion 2008).

6. Rapport d’activité 2009.

7. Résultats de la DSF au regard de ses missions, en 2009.

8. Bilan de la campagne IR 2010.

9. Expérimentation Marianne : labellisation des sites pilotes.

10. Questions diverses :
 Point sur les travaux immobiliers
 Point sur l’expérimentation CHORUS.