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CTL du 19/06/2015 : 2 CTL sur l seule journée !!!
Vous trouverez en pièce jointe :
La déclaration liminaire FO
Le compte-rendu FO relatif à la mise en place du PCRP (Pôle de Contrôle des Revenus du Patrimoine)
Le compte-rendu FO relatif à la Réforme Territoriale
( Quand Lorraine ,Champagne-Ardenne habillent Alsace)
Documents joints
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DL_CTL_19_06_2015-2.pdf (PDF - 80.3 kio) -
CR_CTL_19_06_15_PCRP_-2.pdf (PDF - 112.6 kio) -
CR_CTL_19_juin_2015_Reforme_territoriale-2-2.pdf (PDF - 101.8 kio)
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.T.L."
, publié en 2015.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2015 dans la même rubrique :
- Compte-rendu du CTL du 15/09/ 2015 (le 17/09/2015)
- CTL du 28/05/2015 :Vous avez dit dialogue social ? (le 01/06/2015)
- Compte-rendu du CTL du 24 mars 2015 (le 26/03/2015)
- Compte-rendu du CTL du 16/01/2015 (le 19/01/2015)
- Compte-rendu du CTL du 08/01/2015 (le 11/01/2015)
