Compte-rendu CHSCT du 4 octobre

Ordre du jour

1/approbation des PV des 26 avril et juin 2016

2/INSEE point sur la procédure de recours a l ISST suite a un désaccord sérieux et persistant entre le CHS CT et l INSEE

3/rapport 2015 des médecins de prévention

4/DR de Lille fusion des unités de Lille BSI et d Halluin BSI

5/DR Lille fermeture du bureau de douane de Roubaix

6/DR Dunkerque projet de division du tunnel extension du B11 et du D25 et aménagement du D20

7/compte rendu de la visite de la paierie régionale du 7 juin 2016

8/questions diverses

Voir aussi liminaire CHSCT

Les représentants DRFIP en CHSCT : Olivier Huart ( Titulaire -Domaines) Sophie Noel ( Suppléante -CPS Relais) et depuis le 1er septembre Sofiane Delpierre ( Experte -SIP Grand Lille Est)