Comités Techniques Locaux de février 2013

Ordre du jour

1. règlement intérieur du comité technique local

2. présentation du test accueil enregistrement - publicité foncière sur le site de Beauvais

3. présentation de la liste des résidences d’affectation nationale du département de l’Oise et des services qui y sont rattachés

4. point de méthode sur l’espace de dialogue et de gestion du SIP de Beauvais

5. point sur les conséquences de la refonte de la carte de l’intercommunalité sur les trésoreries

6. questions diverses

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La déclaration liminaire FO et notre tract sont disponibles en téléchargement ci-dessous, ainsi que les services rattachés aux RAN de l’Oise (documents établis par l’administration).

Portfolio

Documents joints

le tract (PDF - 426.8 kio)
la déclaration liminaire (PDF - 611.5 kio)
RAN de BEAUVAIS et services rattachés (PDF - 9 kio)
RAN de COMPIEGNE et services rattachés (PDF - 8.5 kio)
RAN de CREIL et services rattachés (PDF - 8.2 kio)
RAN de CLERMONT et services rattachés (PDF - 8.3 kio)
RAN de SENLIS et services rattachés (PDF - 8.1 kio)
RAN de MERU et services rattachés (PDF - 8 kio)

Vous consultez un article de la rubrique "Comptes rendus C.T.L." , publié en 2013.

D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2016, 2015, 2014, 2012, 2011, 2010, 2009.

Autre(s) article(s) publié(s) en 2013 dans la même rubrique :

Comité Technique Local du 4 novembre 2013 (le 07/11/2013)
Comité Technique Local du 24 septembre 2013 (le 24/09/2013)
Comités Techniques Locaux "Budget" (le 15/04/2013)
Comité Technique Local du 8 janvier 2013 (le 10/01/2013)