CAP Locale N° 3 des Cadres C

La CAPL n°3 se réunira à la DDFiP le 14 Décembre 2012.

A l’ordre du jour :

1) Approbation du PV du 24/05/2012 ;

2) Approbation du PV du 15/06/2012 ;

3) Approbation du PV du 02/07/2012 ;

4) Mouvement complémentaire de catégorie C filière fiscale au 1er janvier 2013 ;

5) Mouvements de catégorie C au 1er janvier 2013 liés à la création du SIP de LENS SUD avec affectation au 1/1/2013 ;

6) Mouvements de catégorie C au 1er janvier 2013 liés à la spécialisation du Centres des Finances Publiques de CALAIS CH et BANLIEUE avec affectation au 1/1/2013.