CTM du 10 juillet 2014 : en attendant la rentrée… !

L’ordre du jour était le suivant :

• Création d’un service à compétence nationale CISRIH ("Centre Interministériel de Services Informatiques en matière de Ressources Humaines")

• Règles d’organisation, de fonctionnement et les modalités de contrôle de l’Agence Nationale de COntrôle du Logement Social (ANCOLS)

• Projets d’arrêtés et de décrets relatifs aux CHSCT et Comités Techniques

• Présentation du projet d’accord ministrériel sur la prévention des RPS et la qualité de vie au travail

• Présentation du projet de guide de prévention du risque amiante dans les bâtiments

• Amiante : point sur les décisions prises en faveur des agents du Tripode de Nantes

• Questions diverses : Correctif du B en A et ZUS (Zones Urbaines Sensibles)