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CTL du 4 juillet 2017 - Compte-rendu
Ce Comité Technique Local (CTL) s’est tenu sous la présidence du Directeur Départemental, Monsieur Michel ROULET.
L’ordre du jour était le suivant :
1. PV du CTL du 4 avril 2017 (pour approbation)
2. Réorganisation des services en charge des missions domaniales et de politique immobilière de l’État (pour avis)
3. Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels et Programme Annuel de Prévention 2017 (pour information)
4. Baromètre social départemental (pour information)
5. Questions diverses
Vous trouverez ne téléchargement ci-dessous le compte-rendu complet.
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.T.L."
, publié en 2017.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2017 dans la même rubrique :
- Compte rendu du CTL du 14 décembre 2017 (le 15/12/2017)
- CTL du 7 novembre 2017 - Déclaration liminaire - (le 07/11/2017)
- CTL du 28 septembre 2017 - Compte-rendu (le 28/09/2017)
- CTL du 28 septembre 2017 - Déclaration liminaire - "Ô rage ! Ô désespoir !" (le 28/09/2017)
- CTL du 20 septembre 2017 - Compte-rendu (le 20/09/2017)
- CTL du 20 septembre 2017 (2nde convocation) - Déclaration liminaire (le 20/09/2017)
- CTL du 7 septembre 2017 - Compte-rendu (le 19/09/2017)
- CTL du 7 septembre 2017 - Déclaration liminaire (le 07/09/2017)
- CTL du 4 juillet 2017 - déclaration liminaire (le 04/07/2017)
- CTL du 5 mai 2017 - Compte-rendu (le 30/05/2017)
- CTL du 4 avril 2017 - Compte-rendu (le 02/05/2017)
- CTL du 4 avril 2017 - déclaration liminaire (le 02/05/2017)
- CTL du 14 mars 2017 - Mais tu étais où ? Pas là !!! (le 14/03/2017)
- CTL du 28 février 2017 - Compte-rendu (le 02/03/2017)
- CTL du 28 février 2017 - Déclaration Liminaire (le 02/03/2017)
- CTL du 17 janvier 2017 (EMPLOIS 2nde convocation) - Compte-rendu (le 17/01/2017)
- CTL du 5 janvier 2017 (EMPLOIS) - Déclaration liminaire et compte-rendu (le 05/01/2017)