Section du PAS-DE-CALAIS
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Réunion du Comité Technique Paritaire Départemental le 30 septembre 2011

La prochaine réunion du Comité Technique Paritaire Départemental aura lieu dans les locaux de la Direction (immeuble FOCH), salle de réunion du 5ème étage, le 30 septembre 2011 à 9 h 15.

L’ordre du jour est le suivant :

1) Approbation des procès verbaux des CTPD des 10 février 2011 et 10 mai 2011 ;

2) Bilan 2010-2011 de la Formation Professionnelle ;

3) Fusion des Trésoreries d’Arras banlieue et d’Arras municipale ;

4) Implantation d’un cadre A au Pôle Gestion Publique ;

5) Mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) ;

6) Tableau de bord de veille sociale ;

7) Bilan de la campagne IR 2011 ;

8) Révision foncière ;

9) Questions diverses.

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