Section des PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
 Union Locale d'Oloron Sainte Marie
32 Place Gambetta
64400 Oloron Sainte Marie
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CHSCT du 6 octobre 9h30.

Voici l’ordre du jour de ce CTL

→ Désignation du Secrétaire élu par les représentants des personnels.
→ Procès-verbal de la réunion du C.H.S-C.T 64 du 6 juin 2022 – Avis du Comité.
→ Présentation du CSA par l’Inspecteur santé et sécurité au travail.
→ Programme budgétaire 2022 ( Avis du comité).
→ Examen du registre santé et sécurité au travail.
→ DDFiP et DRDDI : Transmission du DUERP / PAP ( Avis du comité).
→ Questions diverses.