CAPL B en A du 16 novembre 2011

Le 16 novembre, la CAPL n°1 s’est réunie avec à l’ordre du jour :

1> Liste d’aptitude de B en A pour l’année 2012 :

Le compte rendu complet de cette CAP n’est pas disponible sur ce site, seuls les adhérents peuvent en disposer. En effet, depuis le 1er septembre 2011, la DGFIP nous impose cette obligation : "Les listes nominatives d’agents de la DGFiP relatives notamment aux mouvements de mutations et aux promotions, ne doivent pas être rendus accessibles au public (hors DGFiP) via l’internet." Vous trouverez cependant la déclaration liminaire lue à cette occasion. Elle est explicite quant aux reculs enregistrés en raison de l’application des nouvelles règles de gestion.