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- Calendrier C.T.L. , année 2017
- Évènement du 13/03/2017
CTL - 13 mars - 9h30
Le CTL convoqué le 03 mars 2017 n’a pas pu valablement délibérer, le quorum de la moitié des membres représentants du personnel n’étant pas atteint pour cause de boycott.
L’ordre du jour est le suivant :
- PV de la séance du 14/11/2016 (pour approbation) ;
- Modification du règlement intérieur du comité technique de la DDFiP 72 (pour avis) ;
- Budget de la DDFIP 72 : bilan 2016 et perspectives 2017 (pour information) ;
- Point sur le déploiement du centre de contact (pour information) ;
- Entrée en vigueur de la révision des valeurs locatives des locaux professionnels (pour information) ;
- Questions diverses.
Vous consultez un évènement de 2017 du calendrier, catégorie
"Calendrier C.T.L."
.
D'autres évènement sont aussi consultables dans cette rubrique en 2019, 2018, 2016, 2015.
Autre(s) évènement de l'année 2017 dans la même rubrique :
- CTL (le 19/12/2017)
- CTL seconde convocation (le 20/10/2017)
- CTL (le 17/10/2017)
- CTL (le 02/10/2017)
- CTL (le 19/09/2017)
- CTL (le 06/07/2017)
- CTL - 29 juin - 9h30 (le 29/06/2017)
- CTL 12 juin 2017 (le 12/06/2017)
- CTL - 1er juin - 9h30 spécial CVT (le 01/06/2017)
- CTL 19 avril 2017 (le 19/04/2017)
- CTL - 6 avril - 9h30 (le 06/04/2017)
- CTL - 3 mars - 9h30 (le 03/03/2017)
- CTL 24 janvier 2017 - 14h (le 24/01/2017)