CTL

Le CTL convoqué le 04 juillet 2017 n’a pas pu valablement délibérer, le quorum de la moitié des membres représentants du personnel n’étant pas atteint.

En application des dispositions des articles 34 et 37 du décret n° 2011-184 du 15 février 2011 et de la circulaire d’application du 22 avril 2011, le Comité Technique de la DDFIP de la Sarthe se réunira le jeudi 06 juillet 2017 à 09 heures 30, dans la salle des commissions (7ème étage) de l’immeuble sis 23 place des Comtes du Maine, au MANS.

L’ordre du jour de la réunion est le suivant :
 Approbation du PV du CTL du 19-04-2017 ;
 Réorganisation des services chargés des missions domaniales et de la PIE (pour information) ;
 Bilan du baromètre social 2016 de la DDFiP de la Sarthe (pour information) ;
 Coopération entre la DDFiP de la Sarthe et de la SNCF pour le recouvrement des amendes de transport (pour information) ;
 Déploiement de l’application SIRHIUS (pour information) ;
 Questions diverses.

Lire le compte-rendu.