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- Nos Comptes rendus: C.H.S.-C.T. , année 2016
- Article publié le 01/02/2016
Déclaration liminaire et motion du CHS CT 76
Ce 1er février s’est tenu le CHS portant entre autre, sur les projets suivants :
3) Projet CELTICS : demande d’avis
4) Projet de création d’une Recette Interrégionale des Douanes au Havre : demande d’avis
5) Projet de fermeture de la Recette Régionale des Douanes à Rouen : demande d’avis
6) Installation de services de la DRFiP dans les locaux de l’ancienne école des Douanes de Rouen (END) : demande d’avis
En téléchargement la déclaration liminaire ainsi que la motion déposée par l’intersyndicale au CHS.
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.H.S.-C.T."
, publié en 2016.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2015.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2016 dans la même rubrique :
- Compte rendu du CHS-CT du 16 décembre 2016 (le 20/12/2016)
- Compte rendu CHS CT "spécial" Hôtel des Finances du Havre (le 09/12/2016)
- CHS-CT du 4 novembre 2016 (le 25/11/2016)
- Les représentants syndicaux au CHS CT 76 démissionnent (le 11/03/2016)