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- Nos Comptes rendus: C.H.S.-C.T. , année 2016
- Article publié le 25/11/2016
CHS-CT du 4 novembre 2016
En téléchargement ci-dessous :
la déclaration liminaire commune des OS siégeant au CHS-CT,
le compte-rendu F.O. de la réunion du 4 novembre,
la synthèse des actions retenues pour la DRFiP au titre du CHS-CT.
Documents joints
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Déclaration liminaire commune (PDF - 82.3 kio) -
Compte-rendu F.O. (PDF - 94.2 kio) -
Actions retenues DRFiP (PDF - 47.1 kio)
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.H.S.-C.T."
, publié en 2016.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2015.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2016 dans la même rubrique :
- Compte rendu du CHS-CT du 16 décembre 2016 (le 20/12/2016)
- Compte rendu CHS CT "spécial" Hôtel des Finances du Havre (le 09/12/2016)
- Les représentants syndicaux au CHS CT 76 démissionnent (le 11/03/2016)
- Déclaration liminaire et motion du CHS CT 76 (le 01/02/2016)
