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CTL : Ponts naturels
Ponts "naturels" 2017 retenus :
vendredi 26 mai
lundi 14 août
A noter : un régime particulier pour le CSBO. Cette année, la DGFIP impose une permanence aux CSB lors des ponts naturels. La décision définitive émanera de la Caisse des Dépôts (comme cette année).
FO s’est fortement opposé à cette décision.
Hier l’ESI, aujourd’hui le CSBO et demain les dépôts de fonds, les trésoreries, …
4 CFP ont demandé la modification de leurs horaires d’ouverture au public : validé.
Gournay en Bray, Grand Couronne, Grand Quevilly et Maromme.
Le compte rendu complet sera mis en ligne prochainement
En téléchargement, la déclaration liminaire des élus F.O.-DGFiP76
Documents joints
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Déclaration liminaire (PDF - 125.7 kio)
Vous consultez un article de la rubrique
"Comptes rendus C.T.L."
, publié en 2016.
D'autres articles sont aussi parus dans cette rubrique en
2023, 2022, 2021, 2020, 2019, 2018, 2017, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011, 2010, 2009.
Autre(s) article(s) publié(s) en 2016 dans la même rubrique :
- CTL emplois (le 15/12/2016)
- Compte-rendu C.T.L. du 18 novembre 2016 (le 25/11/2016)
- Compte-rendu C.T.L. du 26 septembre 2016 (le 28/09/2016)
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