CTL du 15 novembre 2022

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu et la liminaire lue par les élus FO DGFIP au CTL du 15 novembre dernier dont l’ordre du jour était le suivant :

Points pour avis :
• Nouvelle organisation de la division RH dans le cadre de la mise en place du CSA
• Nouvelle stratégie d’accueil de la DRFiP76
• Modification des horaires variables du SGC de Mesnil-Esnard-Grand-Quevilly
• Validation des ponts naturels de 2023

Points pour information :
• (1) Mise en place du CSA (intervention de l’ISST M. Guyenot)
• Modification de l’organigramme de la DRFiP76 – Mise en place de l’ETN76
• Mise à disposition des agents dans le cadre de l’expérimentation SGCD
• Reclassement des gardiens-concierge dans le cadre de la rénovation de la Cité administrative
• Règlement intérieur du SGC de Lillebonne
• Présentation des nouveaux outils RH et de la formation professionnelle
• Transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme
• Mise en place du Batch de Gestion Accélérée (BGA) et transfert des créances CFE au PRS à compter du1er décembre 2022
• Point d’information cité administrative
(1) A titre exceptionnel la présentation du CSA par M.Guyenot a été effectuée en début de séance, suivie du point relatif à la nouvelle organisation RH.

Les élus F.O.-DGFiP 76 au CTL du 15 novembre 2022 :
Véronique Mouquet, Eric Peyrefiche et Hervé PINEL, titulaires
Patrick d’ANGELO, suppléant