Régles de gestion - GT du 1er mars 2011 - Mutations - 1ères affectations - Dispositif cible

Un Groupe de travail, présidé par M. Philippe Rambal, s’est tenu le 1er mars 2011 sur le thème : "mutations-premièresaffectations-formation initiale" en dispositif cible

À l’ordre du jour, principalement, les règles de gestion concernant :

 le classement des demandes,
 le délai de séjour entre deux mutations,
 l’architecture des mouvements,
 les demandes prioritaires,
 les règles en cas de suppression de poste,
 les postes à profil,
 les demandes liées,
 les équipes de renfort,
 le droit au retour : retour dans le département d’origine pour les internes promus par concours ou liste d’aptitude.

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