CHS CT

Le CHS CT 76 est convoqué le lundi 27 janvier 2014 à la Direction interrégionale des douanes sur les points d’ordre du jour suivant (sous réserve de modifications) :

1)Approbation du procès verbal du 7 novembre 2013

2)Suivi des propositions et avis du CHS CT

3)Point budget 2013

4)Point d’information "Substitution du camion scanner au Sycoscan"

5)Présentation de la note de cadrage ministériel de la campagne DUERP/PAP 2013-2014

6)Analyse des accidents de service

7)Point sur les exercices d’évacuation

8)Présentation des rapports de visite de l’ISST
 Direction spécialisée de contrôle fiscal Nord 16ème BRV
 DR INSEE
 Pôle INSEE Contact (PIC)
 BSE Dieppe

9)Présentation des rapports de visite des représentants du personnel
 Paierie départementale
 DR INSEE

10)Point d’information sur les travaux d’aménagement du Bureau de Douane de Rouen Transports

11)Questions diverses