CHS-CT

La réunion plénière du CHS-CT des Yvelines se tiendra le lundi 12 mars 2018 de 9h30 à 17h30 au 16 av de St Cloud à Versailles.

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

1 - Approbation des PV des 19/10/17 et 29/01/18 ;

2 - Présentation de la note d’orientation ministérielles 2018 et ses annexes ;

3 - Fiches d’impact (SDNC)

 déménagement BNIC de Montpellier ;

 déménagement BNIC de Clermont-Ferrand ;

4 - Fiche d’impact expérimentation de la dématérialisation (DDFiP)

5 - Fiche de signalement (DDFiP - INSEE) ;

6 - Point d’étape Si2P ;

7 - Propositions de dépenses ;

8 - Compte rendu de visites de la délégation CHSCT :

 SDNC (14/12/17) ;

 CFP de Saint Germain en Laye ;

9 - Présentation des rapports de la société Taquet ;

10 - Compte-rendu des exercices d’évacuation ;

11 - Déclarations des accidents de services / travail ;

12 - Présentation des registres SST ;

13 - Questions diverses.