CTL

Le Comité Technique Local de la DDFiP des Yvelines se réunira, sur la matinée, le mardi 12 janvier 2021 à 9h30 uniquement en audio-conférence compte tenu de la situation sanitaire.

L’ordre du jour est le suivant :

 Point n°1 : PV CTL du 8 septembre 2020 (pour approbation) ;

 Point n°2 : PV CTL du 17 septembre 2020 (pour approbation) ;

 Point n°3 : Évolutions des PCRP (pour avis) ;

 Point n°4 : Dispositif d’entraide dans les services de publicité foncière (pour information) ;

 Point n°5 : Ponts naturels 2021 (pour avis) ;

 Point n°6 : Planning prévisionnel des CTL pour le premier semestre 2021 (pour information) ;

 Point n°7 : Questions diverses :

 Point sur les opérations NRP 2021 (pour information) ;

 Point sur le contexte sanitaire à la DDFiP des Yvelines (pour information).