CTL

Le Comité Technique Local de la DDFiP des Yvelines se réunira, le jeudi 7 octobre 2021 à 9h30 en audio-conférence et en présentiel compte tenu de la situation sanitaire.

L’ordre du jour est le suivant :

 Point n°1 : PV CTL du 18 mars 2021 (pour approbation) ;

 Point n°2 : PV CTL du 26 mai 2021 (pour approbation) ;

 Point n°3 : PV CTL du 29 juin 2021 (pour approbation) ;

 Point n°4 : Evolution du réseau de la DDFiP des Yvelines : Opérations au 1er janvier 2022 du Nouveau Réseau de Proximité (pour avis) ;

- Mise en place des Conseillers aux Décideurs Locaux (CDL) ;
- Fusion du SIE Versailles Nord et du SIE Versailles Sud.

- Point n°4 : Evolution du réseau de la DDFiP des Yvelines : Opérations au 1er janvier 2022 du Nouveau Réseau de Proximité (pour avis) ;

- Fusion des SIP Saint-Germain-en-Laye Nord, Saint-Germain-en-Laye Est et Saint-Germain-en-Laye Sud ;

- Spécialisation de la Trésorerie Mixte Limay - Transformation en Trésorerie Collectivités locales.

- Point n°4 : Evolution du réseau de la DDFiP des Yvelines : Opérations au 1er janvier 2022 du Nouveau Réseau de Proximité (pour avis) ;

- Transformation de la Trésorerie Plaisir Établissements hospitaliers - Création d’une antenne provisoire de la trésorerie de Versailles Établissements hospitaliers à Plaisir.

- Point n°4 : Evolution du réseau de la DDFiP des Yvelines : Opérations au 1er janvier 2022 du Nouveau Réseau de Proximité (pour avis) ;

- Transformation de la Trésorerie Spécialisée Collectivités Locales St Germain-en-Laye - Création du Service de Gestion Comptable St Germain-en-Laye.

- Transformation de la Trésorerie Spécialisée Collectivités Locales Le Vésinet - Création du Service de Gestion Comptable Houilles.

- Point n°4 : Evolution du réseau de la DDFiP des Yvelines : Opérations au 1er janvier 2022 du Nouveau Réseau de Proximité (pour avis) ;

- Transformation des Trésoreries Mixtes de Montfort L’Amaury et St Arnoult en Yvelines - Création du Service de Gestion Comptable Rambouillet ;

- Transformation de la Trésorerie Spécialisée Collectivités Locales de Maurepas - Création du Service de Gestion Comptable St Quentin-en-Yvelines.

- Point n°4 : Evolution du réseau de la DDFiP des Yvelines : Opérations au 1er janvier 2022 du Nouveau Réseau de Proximité (pour avis) ;

- Transformation de la Trésorerie Mixte Trappes - Création du Service de Gestion Comptable Trappes

 Point n°5 : Relocalisations 2022 (pour information) ;

 Point n°6 : Fusion des secteurs d’assiette dans les SIP (pour avis) ;

 Point n°7 : Organisation de la campagne des avis 2021 (pour information) ;

 Point n°8 : Planning prévisionnel des CTL pour le premier semestre 2022 (pour information) ;

 Point n°9 : Questions diverses.