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- Calendrier C.T.L. , année 2022
- Évènement du 21/01/2022
CTL Matin (seconde convocation)
Le Comité Technique Local de la DDFiP des Yvelines se réunira, en seconde convocation sur la matinée, le vendredi 21 janvier 2022 à 9h30 en audio-conférence et en présentiel compte tenu de la situation sanitaire.
L’ordre du jour est le suivant :
Il est à noter que les points n°1 "PV CTL du 7 octobre 2021 (pour approbation)" et n°2 "PV CTL du 15 octobre 2021 (pour approbation)" seront à l’ordre du jour du prochain CTL.
Point n°3 : PAP (pour avis) ;
Point n°4 : DUERP (pour information) ;
Point n°5 : Information sur la création du Service Départemental des Impôts Fonciers au 1er septembre 2022 (pour information) ;
Point n°6 : Réorganisations des services de la direction locale (pour information) :
Transfert du service de l’Action économique du Pôle Gestion Publique au Pôle Gestion Fiscale ;
Fusion des divisions Ressources Humaines-Formation Professionnelle et Stratégie-Communication ;
Point n°7 : Fonds pour l’amélioration du cadre de vie au travail des agents (pour information) ;
Point n°8 : Point sur le dispositif de sûreté immobilière au CFP de Rambouillet, 2 rue Pasteur (pour information) ;
Point n°9 : Ponts naturels 2022 (pour avis) ;
Point n°10 : Déploiement Voxusagers (pour information) ;
- CTL (le 15/11/2022)
- CTL (le 06/10/2022)
- CTL (le 27/09/2022)
- CTL (le 14/06/2022)
- CTL (le 12/04/2022)
- CTL CVT (matin) (le 12/04/2022)
- CTL (le 22/03/2022)
- GT CHS-CT (le 01/02/2022)
- CTL après-midi (seconde convocation) (le 21/01/2022)
- CTL après-midi (le 13/01/2022)
- CTL Matin (le 13/01/2022)