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- Calendrier C.T.L. , année 2022
- Évènement du 27/09/2022
CTL
Le Comité Technique Local de la DDFiP des Yvelines se réunira le mardi 27 septembre 2022 à 9h30 en présentiel, et si besoin, en audio-conférence.
L’ordre du jour est le suivant :
Point n°1 : PV CTL du 22 mars 2022 (pour approbation) ;
Point n°2 : PV CTL du 12 avril 2022 « Autres sujets » (pour approbation) ;
Point n°3 : PV CTL du 14 juin 2022 (pour approbation) ;
Point n°4 : Evolution du réseau de la DDFiP des Yvelines : Opérations au 1er janvier 2023 du Nouveau Réseau de Proximité (pour avis) :
Fusion du SIE Saint-Quentin Est et du SIE Saint-Quentin-en-Yvelines Ouest ;
Fusion du SIE Saint-Germain-en-Laye Nord et du SIE Saint-Germain-en-
Laye Extérieur ;
Restructuration de la Trésorerie de Limay Collectivités Locales.
Point n°5 : SIP de Saint-Quentin-en-Yvelines : Fusion des secteurs d’assiette et évolution de l’organisation des équipes (pour avis) ;
Point n°6 : Présentation du Centre de Contact des professionnels de Morlaix (pour information) ;
Point n°7 : Tableaux de Bord des conditions de vie au travail de la DDFiP des Yvelines (TBVS 2021) et Observatoire interne 2022 (pour information) ;
Point n°8 : Transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme à la DGFiP (pour information) ;
Point n°9 : Questions diverses.
- CTL (le 15/11/2022)
- CTL (le 06/10/2022)
- CTL (le 14/06/2022)
- CTL (le 12/04/2022)
- CTL CVT (matin) (le 12/04/2022)
- CTL (le 22/03/2022)
- GT CHS-CT (le 01/02/2022)
- CTL après-midi (seconde convocation) (le 21/01/2022)
- CTL Matin (seconde convocation) (le 21/01/2022)
- CTL après-midi (le 13/01/2022)
- CTL Matin (le 13/01/2022)