Formation Spécialisée

La Formation Spécialisée du Comité Social d’Administration Local de la DDFiP des Yvelines se réunira, le jeudi 9 mars 2023 de 9h30 à 12h30 en présentiel.

L’ordre du jour sera le suivant :

 Point n°1 : Élection du secrétaire de la Formation spécialisée ;

 Point n°2 : Présentation de la Note ministérielle d’orientation et nouveau fonctionnement budgétaire de la Formation spécialisée ;

 Point n°3 : Tableau récapitulatif des fiches de signalements ;

 Point n°4 : Tableau récapitulatif des accidents de service ;

 Point n°5 : Aménagements de poste ; information sur les propositions non agrées par l’administration ;

 Point n°6 : Protocole de dépenses (pour avis) ;

 Point n°7 : Sensibilisation sur l’amiante ;

 Point n°8 : Comptes-rendus exercices d’évacuation 2ème semestre 2022 ;

 Point n°9 : Propositions de dépenses (pour avis) ;

 Point n°10 : Registre SST

 Point n°11 : Questions diverses (dont accueil des redevables à la Trésorerie Yvelines Amendes).