Formation Spécialisée

La Formation Spécialisée du Comité Social d’Administration Local de la DDFiP des Yvelines se réunira, le mardi 5 décembre 2023 à 9h30 en présentiel.

L’ordre du jour sera le suivant :

 Point n°1 : PV Formation spécialisée du 12 mai 2023 (pour approbation)

 Point n°2 : PV Formation spécialisée du 20 juin 2023 (pour approbation)

 Point n°3 : Examen du règlement intérieur

 Point n°4 : Tableau récapitulatif des fiches de signalements

 Point n°5 : Tableau récapitulatif des accidents de service

 Point n°6 : Situation du PCRP de Mantes la Jolie

 Point n°7 : Situation du SDE ;

 Point n°8 : Aménagements de poste et information sur les propositions non agrées par l’administration ;

 Point n°9 : DUERP

 Point 10 : PAP (pour avis)

 Point n°11 : Présentation du rapport de l’ISST suite à la visite du CFP des Mureaux et les réponses apportées par l’administration

 Point n°12 : Rapport 2022 de la médecine de prévention

 Point n°13 : Compte rendu d’activité du service social

 Point n°14 : Propositions de dépenses : enveloppe locale et formations (pour avis)

 Point n°15 : Registre SST

 Point n°16 : Calendrier et liste de visites de la Formation spécialisée pour le 1er trimestre 2024

 Point n°17 : Rapport de la délégation d’enquête interne de la Formation spécialisée du Comité social d’administration local des Yvelines

 Questions diverses.