Comité d’Hygiène, Santé et Conditions de Travail des Yvelines. (CHS-CT)

La réunion plénière du CHS-CT des Yvelines se tiendra le lundi 15 octobre 2012, de 9h à 13h, en salle 1, 2 et 3 du centre des finances publiques du 12 rue de l’école des postes à Versailles.

L’ordre du jour abordera les points suivants :

1- Approbation du PV du 2 juillet 2012,

2- Compte rendu du groupe de travail du 18 septembre :
- comptes rendus des exercices d’évacuations,
- rapport de visite de l’ISST sur l’INSEE,
- programme annuel de prévention du SDNC,
- examen des propositions d’affectation du reliquat,

3- Point sur l’utilisation des crédits 2012,

4- Affectation budgétaire du reliquat de la dotation 2012,

5- Projet de déménagement de la Direction Régionale de l’INSEE,

6- Questions diverses :
 Orientations des caméras de surveillance dans les accueils,
 Présentation des lettres de missions des assistants de prévention (DDFIP, INSEE, DOUANES),
 Absence de médecins de prévention,
 Information sur l’état d’avancement des chantiers en cours,
 Calendrier prévisionnel de visite de site,
 Bilan de l’installation matérielle du CFP de Plaisir (bruit, ambiance lumineuse, mesures d’ondes),
Demande de l’étude ergonomique sur le ré aménagement de V12,
 Point sur l’état d’avancement de la mise à jour des DTA,
 Vœux du comité sur la possibilité de report d’une partie du budget CHS-CT et/ou mise en place du budget pluriannuel,
 Information du CHS-CT sur les accidents et agressions,
 Circuit et suivi des fiches de signalement agressions,
 Avis du CHS-CT sur la nouvelle organisation du travail concernant la ré organisation du service des dépôts et services financiers et produits divers.