GT CHS - CT

Vendredi 11 avril 2014 à 9h30 à la DDFIP des Yvelines
(16, Avenue de Saint-Cloud 78000 Versailles)

GT CHS-CT

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

 approbation du PV de la séance plénière du 28/03/14 ;

 propositions de nouvelles dépenses ;

 communication des fiches d’agression reçues par les directions en 2013 et début 2014 ;

 compte rendu de la visite effectuée par la délégation du CHSCT 78 sur le site de stockage sis avenue des 3, peuples à Montigny le Bretonneux ;

 liste des visites de sites à effectuer en 2014 par une délégation du CHSCT, date de ces visites et désignation des participants ;

 présentation des lettres de mission des assistants de prévention du SDNC et de la DDFIP ;

 présentation, débat et avis à émettre sur la suppression des fiscalités immobilières de Saint Quentin et de Poissy au 1er janvier 2015 (point présenté au CTL de la DDFIP en décembre 2013) et réaménagements sur les sites de St Germain, Mantes, Rambouillet, et Versailles 12 écoles des postes en prévision de la fermeture des Fi DE Poissy et Saint Quentin en Yvelines ;

 présentation, débat et avis à émettre sur le regroupement des antennes PCE des Mureaux et de Mantes sur le CFP de Mantes la Jolie (point présenté au CTL de la DDFIP en décembre 2013) ;

 nombre de fiche de demande d’aménagement de poste ou de condition d’exercice des fonctions , émanant des médecins de préventions reçue par les services de direction et nombre d’avis négatifs motivés émis par les directions en 2012 et 2013 ;

 compte rendu de la visite de site du CHSCT sur la BSI Val de seine (site des douanes) effectuée en 2013 ;

 examen des registres hygiène et sécurité (obligatoire à chaque réunion du Comité (article 15 du règlement intérieur du CHSCT 78) ;

 accessibilité de Versailles : 12 rue de l’école des postes durant les travaux d’assainissement et de création d’une piste cyclable fait par la mairie ;

 questions diverses.